[Humeur] LCEN : quand les diffuseurs abusent…

06/05/2009 21 commentaires par Cédric G. +

Il n’est pas rare que je retrouve, au gré de mes recherches, quelques unes de mes photographies, souvent recadrées et diffusées ici ou là évidemment sans autorisation… Et il n’est pas rare que ces photographies soient – le contraire eut été étonnant – diffusées sur des plates-formes de blog gratuites et permettant un anonymat des plus malsains de la part des éditeurs de contenu (en clair : les pseudo blogueurs usent et abusent de ce statut de non identification pour s’adonner au vol caractérisé du travail des autres !)

À l’heure ou la loi HADOPI fait l’objet de tous les débats, certaines de ces plates-formes de blog s’appuient de manière honteusement procédurale sur la non moins controversée loi LCEN, de manière non pas à protéger les auteurs de contenus, mais… de sorte à éviter les emmerdements (parlons franchement) en rendant les procédures de plainte pour ainsi dire imbuvables.

Là où un Centerblog n’autorise que le fax (tout le monde a un fax chez lui, c’est connu 😐 ) pour déposer les éléments relatifs au méfait, là ou un Aceboard (plate-forme de forums) ne permet tout simplement aucun contact avec les éditeurs (ça simplifie il est vrai les procédures : il n’y en a pas !!!), d’autres comme MySpace, qui se targuent de permettre la découverte de nouveaux talents, demandent pas moins qu’un dossier complet sur l’objet du délit !

Voici le mail de MySpace que vous recevez lorsque vous signalez un contenu enfreignant vos propres droits :

Bonjour,

Si vous pensez que votre œuvre protégée par des droits d’auteur a été copiée et publiée sur MySpace d’une manière constituant une violation des droits d’auteur, veuillez communiquer les informations suivantes à notre Copyright Agent :

(i) une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du détenteur des droits d’auteur concernés ;
Ben voyons… Pratique de transmettre une signature par email, ou de la transmettre tout court étant donné que nous ne disposons d’aucunes coordonnées réelles !

(ii) une description de l’œuvre protégée par les droits d’auteur qui auraient été violés ;
Une photo parle d’elle-même me semble-t-il

(iii) une description de l’endroit où les éléments dont les droits d’auteur auraient été violés se trouvent sur le site Web ;

(iv) votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse email ;

(v) une déclaration écrite dans laquelle vous affirmez croire de bonne foi que l’utilisation contestée n’est pas autorisée par le détenteur des droits d’auteur, son agent ou la loi ;
Il m’aurait semblé que le simple fait de se plaindre suffisait !!!

(vi) une déclaration dans laquelle vous affirmez que les informations ci-dessus sont exactes et, sous peine de parjure, que vous êtes le détecteur des droits d’auteur ou êtes autorisé à agir au nom du détecteur des droits d’auteur.
Je réitère ce que j’ai commenté ci-dessus.

Merci,
Myspace.com

Il est clair que nous avons tous à notre disposition tous ces éléments, que nous avons tous 1 à 2 heures à consacrer aux abrutis qui volent le contenu des autres, et je trouve pour ma part totalement irresponsable de la part de MySpace, censé permettre aux artistes en herbe de faire découvrir leur talent, de cautionner par ce biais le vol caractérisé des créations et oeuvres de l’esprit [que sont les photographies] !

Un webmaster consciencieux et sérieux se devrait de permettre, pour tout auteur plagié / volé, en un clic, de signaler tout abus en la matière. C’est très loin d’être le cas actuellement et il est bien dommage que finalement, la loi LCEN serve plus les hébergeurs de contenus que les auteurs plagiés 🙁

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L'auteur : Cédric G.

Auteur photographe animalier, informaticien et passionné d'animaux et de nature. Administrateur du blog Aube Nature

21 réponses sur [Humeur] LCEN : quand les diffuseurs abusent…

  1. cathy B a écrit

    Bravo pour cette dénonciation! Il y a quelques semaines, j’ai trouvé un blog sur Windows live qui repompait tous ses contenus (textes et photos) chez moi et ailleurs. J’ai ramé rien que pour entrer entrer en contact avec le voleur. (Inscription, dossier à remplir… C’est dingue, mais si les auteurs indiquent clairement comment les contacter, les voleurs oublient d’indiquer leur adresse mail dans leur blog ou site…) Et je n’ai pas tout fouillé, mais après une première exploration, je ne pouvais signaler que des contenus illégaux type racisme, diffamation. Aucune mention d’utilisation illégale de contenu. (Au bout du compte, tout s’est bien terminé: blog fermé).
    Tout à fait d’accord avec ton article: tout ce qui passe pour des progrès au niveau protection du droit d’auteur se résume souvent en réalité à de jolis parapluies pour les hébergeurs. 🙁

  2. GC a écrit

    1/ Qu’en est-il de l’obligation de citer l’auteur de la photo pour les utilisations presses? Y a t il une disposition légale en la matière?

    2/ des gros progrès restent à faire partout!
    Mais ce sont les grosses usines du web qui devrait montrer l’exemple: facebook, myspace, les plates formes de blogs etc etc!!

  3. Cédric Girard a écrit

    Comme tu dis : ils devraient montrer l’exemple !

    Pour ce qui est du premier point, c’est une obligation légale (article L121-1 du Code de la Propriété Intellectuelle) 😉

  4. GC a écrit

    Article L121-1
    "L’auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son oeuvre.
    Ce droit est attaché à sa personne.
    Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible.
    Il est transmissible à cause de mort aux héritiers de l’auteur.
    L’exercice peut être conféré à un tiers en vertu de dispositions testamentaires."
    (c) 🙂 http://www.legifrance.gouv.fr/af...

    ==> dingue que quasi tous les journaux sont à côté de la plaque en ne précisant pas systématiquement l’auteur!

  5. GC a écrit

    Article L121-1
    "L’auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son oeuvre.
    Ce droit est attaché à sa personne.
    Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible.
    Il est transmissible à cause de mort aux héritiers de l’auteur.
    L’exercice peut être conféré à un tiers en vertu de dispositions testamentaires."
    (c) 🙂 http://www.legifrance.gouv.fr/af...

    ==> dingue que quasi tous les journaux sont à côté de la plaque en ne précisant pas systématiquement l’auteur!
    Tu n’aurais pas une formation juridique en plus de la photo et des chats?

  6. Raphaël D. a écrit

    Bonjour Cédric,

    Comment trouves-tu encore le temps de traquer les "voleurs" avec toutes tes activités ? 😉

    Blague à part, il existe diverses formules de protection adaptables selon besoin chez Copyright France. Je mets le lien de leur FAQ si ça intéresse quelqu’un :
    http://www.copyrightfrance.com/h...

    Je serais intéressé par vos retours sur la question car je me tâte d’y faire souscrire une proche artiste pour qui j’ai écris le site.

  7. Cédric Girard a écrit

    @ GC : tu sais, à force on les connaît ^_^ (j’ai écrit en son temps un article sur la protection des photos où je rappelle les principaux articles de loi "utiles" aux photographes… Ici => blog.aube-nature.com/?200… )

    Pour le reste, il n’y a pas besoin de CopyrightFrance pour bénéficier d’une protection de la loi, puisque la loi s’applique à tous les photographes français. Je vais faire très prochainement un article sur les moyens de recherche d’images à notre disposition sur le web : maintenant il commence à y en avoir pas mal, et des performants qui plus est…

  8. GC a écrit

    Ca m’intéresse ca Cédric comme à chaque fois que tu te lances dans un gros article!

    Si un jour je passe au Der voir des piafs au 180mm, j’irai te piquer **D + 500mm 🙂

    Merci pour ta liberté de communication, ton ouverture et ton accessibilité par écran interposé!

  9. Raphaël D. a écrit

    Concernant Copyright France, le fait d’avoir enregistré des documents chez eux à une date précise permet de "prouver" (ou d’aider à prouver) que l’on en est l’auteur, à partir du moment où personne n’a enregistré le document (ou une copie proche) antérieurement. Par ailleurs, en cas de litige, c’est Copyright France qui fait le nécessaire pour faire valoir les droits de l’auteur présumé.
    Un grand service pour un relativement modeste coût financier en somme. Si cela fonctionne…

  10. cathy B a écrit

    @ Cédric: J’attends avec impatience ton article sur les moyens de recherche. Et je me permets de répondre à Raphaël: je me suis posée la même question.

    @ Raphaël D: Je viens de déposer l’un de mes blogs chez "copyright", sans illusion pour protéger textes et photos: ça n’apporte pas grand chose de plus (pour les photos, par exemple, détenir le format RAW est une preuve de paternité). J’en attends juste un effet dissuasif pour les "petits voleurs" style blog qui recopie d’autres blogs. Un coût modeste, on peut y déposer régulièrement ses derniers contenus sans frais supplémentaires, sans doute une aide en cas de problème, et ça refroidit certains. Mais ceux qui se serviront en dépit du logo le feront en toute connaissance de cause… donc nous donnerons du fil à retordre! J’attends quelques mois pour un bilan.

  11. Cédric Girard a écrit

    Concernant le contenu texte, si le site est assez âgé archives.org peut faire foi…

    Je demanderai à Didier Vereeck, qui est aussi auteur d’écrits, comment lui fait pour protéger ses textes (Didier si tu passes par là !)

  12. André Sterpin a écrit

    Bah, c’est valable de façon générale pour tout ce qu’on met sur le net, perso, je mets des articles semi-techniques, que je retrouve aussi un peu partout sans citation.
    -> je joue un peu:
    <www.dragteam.info/forum/m…
    Par exemple a été intégralement copié/collé.
    D’autres se font piquer des dessins etc. 🙁

  13. André Sterpin a écrit

    grrr , il y a un %3E en trop dans le lien du dessus 🙁

  14. Anne-Laure a écrit

    Tout à fait… on est bien souvent sans ressources face au vol de notre travail…
    Mais contrairement à Hadopi, nous n’avons pas d’éditeurs directs qui subissent un manque à gagner dans la manoeuvre !
    Et comme l’artiste, bien sûr, on s’en fout, eh bien, on ne voit pas pourquoi on faciliterait les procédures !

    Oui, c’est rageant… mais comme pour beaucoup des problèmes que nous rencontrons, on s’interroge : que pouvons-nous faire, à notre modeste échelle, pour défendre un peu nos droits ?!…

  15. Raphaël D. a écrit

    @cathy B,

    Ta démarche devrait (je l’espère) être bien dissuasive pour ce qui est des textes car facilement traçables. Concernant les images, je reste assez sceptique également. Sait-on jamais, si ce fil de discussion perdurait, je lirais volontiers vos éventuels retours d’expériences.

  16. Cédric Girard a écrit

    André, excellente ton image anti-hotlink 😀

    Concernant les images, lorsqu’il s’agit de sites commerciaux : envoyer une facture (PDF par email) ; généralement la réaction ne tarde pas ^_^

    Je crains pour ma part que l’utilisation à outrance de filigranes baveux soit inévitable à terme, car c’est la seule protection valable pour protéger un tant soit peu les images.

  17. Raphaël D. a écrit

    Cédric, j’espère que tu n’en viendras jamais à cette solution draconienne du filigrane intempestif. C’est tout le plaisir de contempler tes images qui en prendrait un coup.

    Je lance la pétition de ceux qui votent contre les filigranes sur le site AubeNature! ;/

  18. Anne-Laure a écrit

    Franchement, je ne peux pas m’empêcher de trouver le commentaire de Raphaël assez mal placé ! Oui les watermarks sont désagréables ! En effet cela gêne la lisibilité de l’image ! Et quand on fait un blog, l’envie de l’on a c’est de partager nos images, pas de les massacrer !
    Mais quand on essaie de vivre de la photo, s’entendre dire que malgré tous les problèmes rencontrés, les visiteurs qui viennent profiter du contenu gratuitement grâce à internet estiment que cela vaut une pétition (même si c’est dit sur le ton de l’humour) de watermarker ses images, cela me fait bondir !
    On peut dire qu’on trouve cela dommage, on peut le regretter et espérer que Cédric, ou d’autres, n’iront pas jusque là, mais il me semble évident qu’à partir du moment où le manque à gagner devient trop important, il est du devoir du photographe de défendre son gagne-pain et de ne pas autoriser le pillage de ses photos, n’en déplaise à ses visiteurs !!

    Y’a des cas où c’est moins sympa de se balader ave son chien en laisse et le clébard regrette sans doute de ne pas jouir d’une liberté totale, mais dans certains cas il semblerait que ça s’impose pour son propre bien-être et celui d’autrui !

  19. Raphaël D. a écrit

    @Anne-Laure,

    Il est clair que ma proposition de pétition était des paroles légères sur le ton de l’humour. 😉
    Je suis conscient des problèmes que les artistes photographes rencontrent ; parcourant les blogs des uns et des autres.

    C’était juste une façon de souligner que le lecteur d’AubeNature que je suis ne serait probablement pas le seul à empathir d’éventuels filigranes. D’ailleurs le mot pétition est plutôt mal choisi ; "sondage" eut été plus judicieux.

    Je n’ai pas la connaissance pour définir ce qui fait le succès de ce blog, mais il me semble que la charte de qualité graphique y participe grandement (photos suffisamment grandes, signature discrète et relativement esthétique dans le coin).

  20. Heuvvanek a écrit

    ça me fait rire, le type, (ou la femme) fait genre je suis écolo, et des qu’on touche a ses bien personel, c’est la catastrophe.
    Mon pauvre, tu es un abusé de la mode de l’écologie même pas capable de te remettre toi même en cause. l’Art ne devrait appartenir a personne.

  21. Cédric Girard a écrit

    OUUUUHHHHH voilà un amalgame de bas étage que l’on ne m’avait encore jamais servi !!!

    Alors d’après toi l’écolo (au sens "qui fait attention à la planète comme il peut") doit forcément donner le fruit de son TRAVAIL ?

    Bien que fiscalement j’ai le statut d’artiste auteur, je ne me suis jamais considéré comme un artiste stricto sensus, et mes photos m’appartiennent, point barre. Je vois pas pour quelle raison je devrais donner le fruit de mon travail, on n’est pas au pays des Bisounours !

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