Fotolia et microstocks… risque juridique ?

06/05/2008 20 commentaires par Cédric G. +

Au fil des mois, les expériences de photographes amateurs ou professionnels se succèdent chez Fotolia et les microstocks, les conflits se dessinent et nous assistons à une recrudescence de problèmes juridiques liés à l’utilisation (que l’on soit photographe ou acheteur !) des images en microstock : que ce soit le plus connu en France, Fotolia, ou le dernier venu, Pixburger, l’obscurantisme est de mise ! Petite analyse du risque que prennent les acteurs de ce « nouveau marché » de l’image…

Côté vendeur

Contre toute attente, les contrats liant le photographe à ces pseudo agences ne sont généralement pas à son avantage, car derrière une tarification risible faisant miroiter une volumétrie de vente pour compenser le manque à gagner sur chaque vente, se cachent des clauses peu glorieuses. Ainsi Didier Vereeck [ Site web ], au travers de son analyse sur le contrat liant les photographes aux dernier venu dans le joyeux monde des microstocks, Pixburger (analyse déjà donnée sur ce blog mais que je vous remets avec plaisir), démontrait délicieusement les (volontaires ?) maladresses se cachant dans les clauses d’engagement entre photographe et « agence »… Au programme, cession à vie des images (!!!) faute de clause stipulant le contraire dans le contrat, interdiction de vente de photos de mêmes séries, licences de vente illégales (en France et en Europe en tout cas, puisque sans limitation géographique et à priori de temps), impossibilité de vendre ses propres images (déposées chez eux) par ailleurs alors que quasiment toutes les VRAIES agences le permettent, ce qui est la moindre des choses !

Chez Fotolia, point d’allusion à tout cela, l’entreprise étant régie par le droit américain (mais ne jugeant pas nécessaire de s’aligner sur les lois respectives des pays où elle « œuvre » impunément…) ; la page dédiée à la propriété intellectuelle ne concerne que les sujets photographiés et n’est pas traduite en français. Quant au respect de citation du nom de l’auteur, il demeure inexistant : lorsque l’on achète une photographie, la réception se fait généralement par email… Email qui ne contient pas l’identité de l’auteur : bien difficile alors d’en respecter le nom conformément à l’article 121-1 du CPI :-| même s’il demeure quand même un certain nombre de publications qui citent les noms d’auteurs (ou tout du moins : qui y font attention !) ; seulement, quand un français vend par Fotolia une image en France, outre le droit français qui n’est pas respecté, quid des déclarations de cessions de droits d’auteurs ?

Enfin, au niveau fiscal cette fois, combien de photographes « discounteurs » déclarent leurs revenus ?… À combien s’élève le manque à gagner pour l’état français, quand les photographes professionnels eux, s’acquittent de toutes leurs taxes ?… (ndlr : on pourrait extrapoler aux webmasters qui placardent leurs sites de publicités AdSense sans en déclarer les revenus ;-) – ce qui n’est pas mon cas je tiens à le préciser !)

Côté acheteur

Si les inconvénients pour les photographes sont aisément décelables ou en tout cas palpables pour qui prend la peine de lire à tête reposée les C.G.U., ceux côté acheteur le sont sensiblement moins… Et pourtant ! Le risque peut s’avérer énorme, à l’image de ces acheteurs qui se sont retrouvés à devoir payer des sommes conséquentes pour des photos achetées 1 € sur Fotolia !

Lorsque l’on y regarde de plus près, il s’avère que… l’entreprise elle-même ne peut certifier que les images qu’elle vend « libres de droit » le sont réellement ^_^ ; et le pire, c’est que les C.G.U. précisent parfaitement celà !!!

SAUF STIPULATION EXPRESSE DANS CE CONTRAT, AUCUNE PARTIE N’EFFECTUE DE REPRESENTATIONS NI DE GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES, COMME LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE OU D’APTITUDE A UN EMPLOI PARTICULIER. A DES FINS D’ECLAIRCISSEMENT, SAUF SITPULATION CONTRAIRE PREVUE DANS CE CONTRAT, FOTOLIA NE FAIT AUCUNE DECLARATION OU GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONCERNANT LE SITE WEB WWW.FOTOLIA.COM OU LES SERVICES SUR LE SITE WEB WWW.FOTOLIA.COM, LES OEUVRES OU AUTRES MATERIELS OU CONTENU DISPONIBLE SUR LE SITE WEB WWW.FOTOLIA.COM, Y COMPRIS LA GARANTIE DE QUALITE MARCHANDE, D’APTITUDE A UN EMPLOI PARTICULIER, LA NON-VIOLATION DU DROIT D’AUTEUR, DE MARQUES COMMERCIALES OU D’AUTRES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE, LA LIBERTE DE TOUS LES SERVICES, LES TRAVAUX OU AUTRES MATERIELS DE CONTENU, CONTRE LES VIRUS, LES VERS, LES CHEVAUX DE TROIE OU TOUT AUTRE CODE AUX TRAITS HOSTILES, PERTURBATEURS ET/OU DESTRUCTEURS.

Sous ce charabia peu intelligible (traduit directement de l’anglais), comprenez « simplement » que ce que Fotolia vend n’est PAS contrôlé, et que si problèmes vous avez ensuite : démerdez-vous :-D !

Prenons un exemple concret : l’une de mes photos se retrouve je ne sais comment sur Fotolia. Vous l’achetez et l’utilisez pour un livre ou pire : une centaine d’affiches 4×3 dans les principales villes de France… Je m’en aperçois et donc, je vous adresse « simplement » lettre de mise en demeure + note d’auteur base UPC majorée de 200%… Et bien vous serez OBLIGÉS DE PAYER !!! Évidemment, ceci s’applique aussi pour les biens/personnes photographiées (même si sur ce point Fotolia demande désormais systématiquement des autorisations).

Petit apparté : je tiens à repréciser qu’Internet n’est PAS un supermarché de l’image gratuite, et que Google Images n’affiche pas de photos implicitement « libres de droit ». Une malheureuse gérante d’entreprise en a récemment fait les frais sur l’une de mes images, apparemment trouvée sur un site qui n’était pas le mien et affichée « libre de droit » (facture de quelques centaines d’euros à la clé) : pas par méchanceté, mais par nécessité de faire valoir mes propres droits, n’ayant aucun moyen technique de prouver ou non sa bonne foi.

Pour conclure, un peu de lecture…

Certains diront que je m’acharne, je répondrai que j’informe mon prochain des risques inhérents à la « facilité » de ces entreprises qui prônent le « presque gratuit » et la diffusion à grande échelle. Car vous êtes sur le blog d’un photographe qui a démarré comme amateur, qui le demeure toujours dans l’âme, et qui a pris le temps d’évoluer sans rechercher la gloire à tout prix.

Le marché de l’image subit actuellement une scission avec d’un côté le marché traditionnel de l’illustration avec la presse magazine (je parle des « vrais », pas des torches-c.. qui durent 2 numéros ^_^ ), l’édition, la publicité et la communication d’entreprise (PME, grandes entreprises, collectivités territoriales…), et de l’autre, le marché somme toute émergeant du web et des TPE (à petits budgets), qui n’ont d’autre choix que de se fournir chez ces discounteurs d’images. Il y a donc une place pour les microstocks : ce n’est pas cela le problème ! Le hic, c’est que certaines règles ne sont pas respectées, et que finalement ils « tapent » à tous les râteliers, promettant monts et merveilles à toutes et à tous.

Finalement, je me chagrine de voir chaque jour nombre de jeunes talents tomber dans les méandres de ces systèmes parfois mesquins qui peuvent ruiner un réel potentiel professionnel. Si la vente de milliers d’images chaque jour rapporte effectivement des sommes colossales aux microstocks, ramenées à l’échelle des dizaines de milliers de photographes qui y contribuent, c’est une goutte d’eau dans l’océan… Pour ma part, j’ai fait un choix : celui de vendre au meilleur prix mon travail, ou à défaut de savoir ne pas le brader !

Pour finir, quelques liens complémentaires à lire absolument :

Je lance un appel aux dirigeants de ces sociétés : bien que non concerné directement par la concurrence que génèrent ces entreprises (en photographie de nature, l’iconographie se doit d’être scrupuleusement documentée, au risque de voir de l’illustration ne correspondant pas au texte ! Recherchez « rouge gorge » sur Fotolia et vous comprendrez de quoi je parle :-D ) je me préoccupe par contre du non respect des règles imposées aux auteurs photographes et des conséquences, à moyen terme, d’un marché tiré vers le bas en matière de tarification. Qu’ils respectent le droit français, qu’ils offrent à leurs acheteurs les garanties nécessaires, qu’ils offrent à ceux qui les font vivre des revenus décents !

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L'auteur : Cédric G.

Auteur photographe animalier, informaticien et passionné d'animaux et de nature. Administrateur du blog Aube Nature

20 réponses sur Fotolia et microstocks… risque juridique ?

  1. max a écrit

    je travaille dans une agence de graphisme et web. Je fait aussi de la photo pour l’agence. Je suis entièrement d’accord avec toi. Je pense qu’il y a une gros soucis avec ces téléchargements à prix modiques sur ces site. Le métier est complètement dévalué et les client exposés à de gros problemes. La notion d’image et de droits d’exploitations ne sont pas connus par la plupart des personnes. En plus on retrouve souvent dans les services communication soit les personnes que l’on a voulu se débarrasser , soit des pure financier qui ne regarde que le prix et non la qualité.

  2. Cédric Girard a écrit

    Vraiment dommage que j’aie perdu l’ensemble des commentaires sur ce billet, il y avait du lourd dans les 79 interventions perdues ^_^

    Mais bon, je relance la machine !

  3. eldorado a écrit

    Fotolia à priori est un succès 3/4 millions de photos en stock.

    Quand fotolia est apparu il y a 3 ans tous le monde fût très étonné : "quoi une photo pour 1 euros libre de droit goddamed!"…

    Au début on disait :"bon c’est des images amateurs c’est pas chère mais çà casse pas des briques".et tous le monde pouvait déposer ses images(sa mamie, son chat, sa maison… elles étaient acceptés sans trop de problèmes.
    – image amateur,
    – prix amateur
    – rémunération complémentaire pour l’instant tutto va bene.

    Maintenant c’est fini maintenant c’est devenu une véritable arnaque pour les pro de l’image.

    Pourquoi ?:

    essayé de déposer des images et vous verrez.

    Quand il avait 200 000/400 000 images je pense que l’on pouvais si retrouver ("financièrement parlant")

    Maintenant il y a 3 millions d’images, ils sont obligés d’être beaucoup plus sélectif si ils veulent maintenir un certain niveau de rémunération de leurs contributeurs en place.

    Ils veulent des images de qualité irréprochable "pro".
    Mais maintenant en plus votre image si elle est accepté est complètement noyé dans la masse.
    1 euros la campagne web c’est pas chère payé…
    ou 10 euros la campagne print c’est ELDORADO pour l’acheteur.

    Vous offrez donc des images qui ne sont plus du tous amateur mais de belles qualités et vous touchez de moins en moins.

    Moralité pour avoir la possibilité de se faire entuber il va falloir en chier.
    c’est pas génial comme "business model"

    Directeur Artistique free-lance grand consommateur d’image et photographe à l’occasion.

  4. Cédric Girard a écrit

    Merci Eldorado pour ton témoignage.

    Clair, précis, concis !

  5. ekta a écrit

    + de 5 millions d’images sur FOTOLIA ! ! !et pour mon petit portfolio d’environ 600 images, un petit 13 ème mois qui tombe chaque année, c’est toujours sympathique!
    On côtoie sur ce site pas mal d’amateurs, mais également pas mal (de plus en plus…)de pros,ancien photographes qui avaient pignon sur rue ou autres…certains assument et ne se cachent pas , d’autres, et c’est déplorable,soufflent le chaud et le froid en vendant via des microstocks,plaisantant même de manière sympathique sur les forums, et parallèlement,allument ces derniers sur des billets comme celui-ci…

    voilà un peu l’ambiance…

    bonne continuation à tous

  6. Cédric Girard a écrit

    Mmmmmhhh… Ekta, je dois avoir mal compris…

    Vous insinueriez que je diffuse des photos sur des microstocks ??? Ou je suis fatigué et vous ne parlez pas de moi ?

    (ce qui est fort possible au demeurant actuellement)

    Si toutefois vous parliez de moi, je vous demanderai de communiquer immédiatement et sur ce fil les adresses web des portfolio me concernant !

  7. vdi a écrit

    il est clair que ces grandes plate-formes de distributions, d’un coté facilitent la diffusion (cela reste vrai tant que les photographes ne se sont pas mis au web merchandising eux meme).
    Je pense que ces plate formes sont destinées a disparaitre a plus ou moins long terme.

  8. reunion a écrit

    tout à fait vdi. AU sein de notre société nous utilisons depuis longtemps de telles plateformes. Mais lors de nos dernières réunion, et avec la facilité d’accès aux nouveaux médias, on se tourne peu a peu vers d’autres solutions.

    Cordialement.

  9. Chris a écrit

    Il y a un sacré paradoxe ici. Le propos est juste, j’y adhère, mais je constate que tu fais de la pub pour… les microstocks… Dommage !

  10. Cédric Girard a écrit

    Bonjour

    Ce n’est pas dommage : la pub leur coûte (certainement cher) et je constate que les agences traditionnelles n’ont elles pas besoin de ce genre d’artifice pour subsister ;-)

    Je me suis longtemps demandé si je laisserais ces publicités ou non… J’ai choisi de les laisser car toutes les armes sont bonnes pour lutter contre l’oppresseur !

  11. Eric a écrit

    Merci Cédric pour cet article.
    Face aux microstocks que proposes-tu comme alternatives pour les professionnels qui voudraitent vendre leurs photos sur internet ?

  12. Cédric Girard a écrit

    Bonjour Eric

    Les alternatives trouvent la forme d’agences traditionnelles (généralement spécialisées) mais également de vente directe, la solution de loin la plus rentable (mais aussi la plus difficile à mettre en œuvre…)

    L’élément essentiel est simplement de respecter la loi : en d’autres termes, pas de cessions forfaitaires, pas de cessions "tous droits cédés", limitation dans le temps, respect du droit de paternité, etc.

    Quand je vois la qualité grandissante des photos de microstocks et le prix où elles sont vendues, sincèrement ça me fait mal au cœur pour les photographes. Il y en a certes qui gagnent de l’argent avec ces systèmes, mais ils en reviendront un jour, j’en mets ma main au feu.

    j’ai rajouté un lien à lire, concernant le risque potentiel côté acheteurs… Quand je dis que le photographe DOIT maîtriser la diffusion de ses photos, ce n’est pas pour rien !

  13. Ldesmarets a écrit

    Je suis votre billet ici après avoir lu une entrée similaire sur Viadeo: twitts.fr/~zk

    Ancien photographe, webdesigner, je suis sensible à cette question, et je cherche LA solution, pérenne pour auteur et designer.
    Comment commercialiser vous vos images, et dans le cas d’un site web respectez vous le barème UPC, inutilisable à mon sens?

    Si l’on mentionne la propriété des images de banque utilisées dans les crédits d’un site, et que l’on exploite cette image uniquement dans le cadre fixé par son distributeur, est-on hors la loi pour autant?

    La distribution personnelle via le web est une bonne idée mais pour les iconos ça ne pèse pas lourd face aux grosses pointures agences etc. pourquoi ne pas créer une sorte de coopérative internet respectant les règles du droit français qui aurait une visibilité suffisante pour exister face à un Fotolia?

  14. Cédric Girard a écrit

    Bonsoir

    Pour faire simple, les cessions "web" sont chez moi des arrangements (contre liens "en dur" – déformation professionnelle puisque je suis consultant SEO – c.a.d popularité) et non des ventes. Le barème UPC est effectivement INAPPLICABLE pour le web (et très généralement surfait pour le reste : il est rare que je le respecte, à de rares exceptions)

    En clair, je ne vends jamais de photos pour le web. J’ai un moment envisagé de le faire, mais exclusivement si intégration graphique de l’image, ce qui n’est pas "vérifiable" dans le temps.

    Donc je ne vends que pour l’édition, les entreprises utilisatrices, les collectivités locales, les agences de communication, etc.

    Mais le web reste mon seul outil de promotion. D’ailleurs cet outil va évoluer (apposition très prochaine de filigranes sur TOUTES mes images – j’en ferai un billet pour m’en expliquer)

    Actuellement avec un peu plus de 250 images en ligne (environ) je fais un tiers de mes revenus annuels. 2010 sera l’année du renouveau de mon site, avec pour objectif 2500 photos en ligne avant l’été, et +10000 d’ici 2011 (moi, ambitieux ?…)

  15. Marc Venturr a écrit

    Beaucoup de choses ont évolué visiblement depuis chez Fotolia puisque j’ai pu voir récemment qu’ils proposaient à présent une garantie pour leurs acheteurs. C’est d’aillleurs le cas également chez certains de leurs concurrents.

    Comme quoi on va inexorablement vers un changement de cette industrie, toujours plus professionnelle, et comme le disait Nicolas Sosnowiez sur TC, Fotolia comme les autres banque d’images sont avant tout des plateformes de distribution qui permettent de connecter photographes et acheteurs.

  16. Cédric GIRARD a écrit

    La garantie, c’est pour les vendeurs qu’il la faudrait, avec la possibilité de pouvoir contrôler le devenir des images.

    C’est là le principal problème côté photographe.

    Après, coté "client" c’est autre chose. Je n’ai pas encore analysé cette garantie, mais je suppute qu’elle décharge (une fois de plus ?) Fotolia de ses obligations…

  17. Renaud a écrit

    Je lis votre site depuis quelques jours avec beaucoup d’attention, car très intéressant et sensibilise les jeunes photographe (amateurs ou non) à ces questions de droit à l’image.

    Je voudrais juste vous signaler un outil intéressant que propose désormais google qui est la recherche par image (je ne parle pas de google image). Il suffit en effet d’uploader une de ses images pour que l’outil retrouve toutes les photos similaires utilisée sur le web. Je viens de faire le test sur une de mes images, et cela c’est révélé fructueux, deux sites l’utilisaient illégalement.

    Je pense qu’il était utile de le faire savoir à vos lecteurs.
    Bien cordialement

  18. Jennifer a écrit

    Bonjour, je viens de téléphoner à Fotolia pour leur demander si, en achetant une de leur photos, je pouvais l’utiliser comme documentation pour en faire une peinture. Ils m’ont certifié que oui, et ce même si je peins à l’identique ! Qu’en pensez-vous ? merci.

    • Cédric G. a écrit

      Bonjour

      Je pense que Fotolia est prêt à tout pour vendre ;)

      Mais sinon oui, leurs CGV permettent ce genre d’usage. Maintenant, vous faut-il dépenser quelques euros pour une image que vous pouvez trouver gratuitement sur le web (essayez donc Google Search By Image !) et surtout pour un usage tel que celui-ci, où ni Fotolia ni le photographe ne pourront de quelque manière que ce soit prouver que vous avez acheté (ou pas) la photographie ?…

      Car c’est bien là le talon d’Achille de ces « entreprises » !

      • Jennifer a écrit

        Ok, je préfère alors travailler d’après mes propres photos dans un premier temps, peut-être acheter un téléobjectif ensuite pour aller photographier les bébêtes dans un zoo, et si vraiment j’ai besoin d’une certaine photo d’un « pro », alors je vous contacterai ! merci !

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