Le droit d’auteur bientôt bafoué aux USA ?…

03/06/2008 5 commentaires par Cédric G. +

Sous ce titre quelque peu racoleur, se cache deux projets de loi qui pourraient bien devenir réalité dans les mois à venir… Deux projets de loi américains qui autoriseraient l’appropriation des droits d’auteur sur les œuvres dites « orphelines », c’est-à-dire pour lesquelles l’auteur ne peut être identifié et ne serait à terme pas enregistré auprès d’instances spécialisées aux USA !!!

Un article d’un professeur de droit de l’Université de Standford, Lawrence Lessig, paru dans le NewYork Times le 20 mai dernier, explique notamment que – tenez-vous bien – les étrangers seraient AUSSI soumis à cette forme de protectionnisme/libéralisme sur les œuvres photographiques notamment.

Il serait nécessaire, pour protéger ses œuvres, de s’enregistrer (moyennant paiement) dans une base de données gouvernementale ce qui permettrait de bénéficier de la notion de copyright. Dans le cas contraire, rien n’interdirait leur usage commercial ou non sur le territoire des États-Unis d’Amérique !!!

Si ce scénario semble tout droit sorti d’un mauvais film, il s’avère qu’il ne s’agit pas d’un canular et que nous pourrions alors être contraints, dans un avenir proche, d’affubler TOUTES nos photos de filigranes pour en empêcher ou en limiter l’usage « légal » aux USA en espérant que les autres pays anglo-saxons ne prennent pas le même chemin 🙁

Pour en savoir plus :

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L'auteur : Cédric G.

Auteur photographe animalier, informaticien et passionné d'animaux et de nature. Administrateur du blog Aube Nature

5 réponses sur Le droit d’auteur bientôt bafoué aux USA ?…

  1. Quinten a écrit

    Merci pour votre article. Je m’irteresse beaucoup a ce sujet. Je pense que cette information peut etre utile pour moi. Si vous avez encore queque chose, ecrivez-vous.

  2. Dwight a écrit

    Merci, Cedric pour cette information. Je peux toujours s’adresser a vos references, n’est-ce pas?

  3. Sophie a écrit

    normalement en france , Les droits de représentation et de reproduction sont cessibles par contrat écrit rédigé par l’auteur précisant les conditions et la durée de la session des droits. La cession des droits sur une oeuvre peut ainsi conduire à une rémunération obligatoirement proportionnelle aux recettes de l’exploitation.

    Note de l’administrateur : pourquoi utiliser un pseudo non conforme (au risque de vous faire blacklister) si vous apportez des réponses utiles au billet ???

  4. Lezot a écrit

    Merci pour cette information sur les droits d’auteurs bientôt bafoués légalement aux USA. Photographe amateur, j’ai un site sur book.fr et j’ai eu la très désagréable surprise de constater que wikipédia m’a emprunté plusieurs photos sans que j’en sois informée. Il est vrai que mon nom est mentionné et que les visiteurs en cliquant sur la photo arrivent directement sur mon site, de plus il y a des erreurs sur les animaux pourtant identifiés !!!! Comment faut-il faire pour obtenir un copyright ?
    Votre blog est très bien et très riche de photos superbes.
    Encore merci
    Paulette

    • Cédric G. a écrit

      Bonjour

      Il faut demander à l’équipe de modération (il me semble qu’il y en a une assez réactive) qu’elle supprime vos photographies, dans la mesure où tout contenu publié d’une manière ou d’une autre sur Wikipedia tombe de fait sous la coupe d’une licence « libre » (ce qui veut dire que n’importe qui peut reprendre vos photos !)

      S’il s’agit de »hotlinks » (affichage depuis votre serveur) il existe des moyens techniques de parer à ça 😉

      http://blog.aube-nature.com/protection-hotlink-image/

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