Mentions légales

  • Le présent site est la propriété de Cédric GIRARD, représentant des sites Internet Aube Nature en tant qu’entrepreneur individuel, situé au 2, Rue Marceau – 10110 CHAUFFOUR LES BAILLY (France) – Tél : +33(0)325 29 70 65 – Entreprise individuelle enregistrée auprès de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Troyes sous le n° de SIRET 481 019 172 00032 (autoentreprise pour la mise en œuvre, la gestion et l’exploitation de sites Internet).
  • Le directeur de la publication du site Internet blog.aube-nature.com est Monsieur Cédric GIRARD. Ce site a été développé par Cédric GIRARD et est hébergé par la société PHPNET située 123 ter Cours de la Libération – 38100 GRENOBLE (France) – Tél : +33(0)456 58 65 00
  • Le présent site s’appuie sur la solution WordPress et utilise exclusivement des technologies et des scripts open source. Les images et photographies sont la propriété exclusive de Cédric Girard et de ses ayants-droits – sauf mention contraire – et ne sont pas libres de droit. Le site s’appuie sur un template (modèle de site) initialement développé par Kriesi.
  • L’utilisateur du site blog.aube-nature.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Enfin, l’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
  • En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Internet blog.aube-nature.com n’a pas à faire l’objet de déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) en vertu de la dispense de déclaration n°7 (J.O. n°128 du 3 juin 2006). Sa version originale étant antérieure à la loi, il est toutefois enregistré sous le numéro 878457 auprès de l’autorité compétente.
  • L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser selon la procédure décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr .
  • L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 38 et suivants de la loi  » Informatique et Libertés « ). Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser au propriétaire du site.
  • Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site (textes et images) par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du propriétaire du site ou de ses représentants légaux est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
  • Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l’extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Internet. Tout contrevenant s’expose aux sanctions visées aux articles L343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
  • Les marques affichées sur le site et celles de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse des représentants légaux du site est prohibée, au sens des articles L713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
  • Les fils RSS du site blog.aube-nature.com sont exclusivement destinés aux visiteurs dudit site en vue d’une utilisation personnelle et ne sauraient en aucun cas servir à alimenter d’autres sites sans l’accord exprès et préalable de son propriétaire.

Publicité

Le site Aube Nature participe au Programme Partenaires d’Amazon Europe SARL, un programme d’affiliation conçu pour permettre à des sites de percevoir une rémunération grâce à la création de liens vers Amazon.fr.

Le site Aube Nature affiche également des publicités contextuelles de la régie Google ADSense. Les fournisseurs tiers, y compris Google, utilisent des cookies pour diffuser des annonces pertinentes en tenant compte des visites précédentes de l’internaute sur le site Aube Nature. Grâce au cookie DART, Google et ses partenaires adaptent les annonces diffusées auprès des visiteurs en fonction de leur navigation sur le site Aube Nature et/ou d’autres sites sur Internet. Les internautes peuvent désactiver l’utilisation du cookie DART en se rendant sur la page relative à la désactivation des cookies publicitaires.

De l’utilisation des photographies

Toutes les photographies sur ce site ne sont PAS libres de droit et sont – sauf mention contraire – la propriété exclusive de Cédric Girard, auteur photographe assujetti à l’AGESSA, membre de l’UPC et de la SAIF (SIRET 481 019 172 00016 – Code APE 90.03B)

Les conditions de vente applicables sont celles généralement usitées dans la profession (barèmes éditeurs s’ils existent, tarification sur devis pour les autres). Les modalités contractuelles de cession d’un droit d’utilisation spécifique sont légalement fixées par une note d’auteur : Précomptée AGESSA, TVA non applicable (art. 293 B du CGI), 1% diffuseur en sus.

L’utilisation sans autorisation de l’auteur d’une photographie à des fins commerciales ou à défaut en diffusion publique, sous quelque forme que ce soit, entraîne la facturation immédiate de l’équivalent de la prestation en cession de droits d’auteurs, à hauteur des barèmes UPC, majorés de 200% avec une base forfaitaire minimale de 250,00 € de majoration numéraire en sus du barème applicable.